Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBI - PRESSE
RTC-COMPELEC société anonyme

Numéro de dépôt :
1429053
Date de dépôt :
24/06/1987
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
24/06/1997

Présentation de la marque COMBI - PRESSE

Déposée le 24 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) RTC-COMPELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « COMBI - PRESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RTC-COMPELEC domicilié(e) 117 quai du Président Roosevelt 92130 Issy les Moulineaux - France.

La marque COMBI - PRESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBI - PRESSE est expirée depuis le 24 juin 1997.

RTC-COMPELEC a également déposé les autres marques suivantes : SEMICTEUR , MINIWATT DARIO , RTC , RTC , TRANSCO DARIO , COPRIM , TRANSCO , RTC , RTC , DARIO


RTC-COMPELEC société anonyme - 117 quai du Président Roosevelt 92130 Issy les Moulineaux - France


- Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Compacteur à piston alternatif avec entraînement hydraulique. Deshydratation, compactage et transport des déchets ou refus de dégrillage et tamisage des stations d'épuration urbaines et industrielles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.